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Défense Hôpital Public Briançon
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20 mars 2015

Prorogation de l'administration provisoire au CH de Briançon

En cliquant sur le lien ci-dessous, vous pourrez lire la décision signée par le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé PACA, parue le 17 février 2015, avec les missions des administrateurs provisoires, renouvelés pour 6 mois, après 6 mois de...
Posté par ACDHPB à 08:34 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: Administration povisoire

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21 février 2015

Le Décret sur les modalités dérogatoires de financement des hôpitaux isolés est sorti le 17 février 2015

Le Décret sur les modalités dérogatoires de financement des hôpitaux isolés est sorti le 17 février 2015
http://legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=A1FBB6804707D1C39ED4911C5C6AECFA.tpdila21v_3?cidTexte=JORFTEXT000030255285&dateTexte=&oldAction=rechJO&categorieLien=id&idJO=JORFCONT000030255019 En cliquant sur le lien ci-dessus, vous pouvez en prendre...
Posté par ACDHPB à 16:17 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: texte de loi,  decret hôpitaux isolés

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27 avril 2014

Le rapport de la Chambre Régionale de la Cour des Comptes PACA sur la gestion du Centre Hospitalier de Briançon

Pour ceux qui le cherchent sur ce blog, le voici à nouveau, on peut le lire en cliquant sur le lien ci-dessous. Ce document est essentiel ! http://www.ccomptes.fr/content/download/65401/1558365/version/4/file/ROD2+CH+de+Brian%C3%A7on.pdf
Posté par ACDHPB à 17:24 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: rapport chaombre régionale des comptes

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4 juillet 2013

La Loi Montagne

La Loi Montagne
La Loi Montagne du 9 janvier 1985 doit s'appliquer aux hôpitaux dits de montagne et dont l'Hôpital des Escartons est un des plus beaux spécimens! Cette loi est due à Robert de Caumont, ancien Député-Maire de Briançon. Il fut le rapporteur de cette loi...
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15 février 2013

Guide du SROS, Arrêtés, Décrets et Circulaires

Guide du SROS, Arrêtés, Décrets et Circulaires
Schéma Régional d'Organisation Sanitaire Guide_SROS_V3_arspaca_072011 Guide méthodologique pour l’élaboration du SROS-PRS version 2.1 Décrets et circulaires DECRET_n__2002_465_du_5_avril_2002 relatif aux établissements de santé publics et privés pratiquant...
Posté par ACDHPB à 11:35 - Commentaires […] - Permalien [#]
Tags: SROS,  circulaires,  décrets,  fichier-acte

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